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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARTHANNAH
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Rhône Solution
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rhône Solution
MARTHANNAH, SARL

Numéro de dépôt :
4045398
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2023
Rhône Solution de MARTHANNAH

Présentation de la marque Rhône Solution

Déposée le 7 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARTHANNAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Rhône Solution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARTHANNAH domicilié(e) 789 Chemin De Fourtrouse - 84200 - CARPENTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTHANNAH, Mme LACOTE Elisabeth domicilié(e) 789 Chemin De Fourtrouse - 84200 - CARPENTRAS - France.

La marque Rhône Solution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rhône Solution est expirée depuis le 7 novembre 2023.

MARTHANNAH a également déposé les autres marques suivantes : My Spirit of Classic Cars , Aquilon , TOUR DU COUVENT


MARTHANNAH, SARL - 789 Chemin De Fourtrouse - 84200 - CARPENTRAS - France


MARTHANNAH, Mme LACOTE Elisabeth - 789 Chemin De Fourtrouse - 84200 - CARPENTRAS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Côtes du Rhône ” ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Cote du Rhone villages ” ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Bouches-du-Rhône ”.